Loyers et occupations
Nature : Loyers et occupations
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Pièces justificatives · référence documentaire
Pièces justificatives des recettes
Pour les recettes, la nomenclature constitue une référence documentaire : la pièce utile dépend du fondement de la créance, du débiteur et des contrôles à effectuer.
Recherche par situation
Préparer le dossier
Cette version fournit un index de travail. Le texte réglementaire, la décision et les contrôles du dossier restent déterminants.
Crèche et cantine
Nature : Crèche et cantine
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Occupation du domaine public
Nature : Occupation du domaine public
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Ventes et prestations
Nature : Ventes et prestations
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Remboursements
Nature : Remboursements
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Subventions reçues
Nature : Subventions reçues
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Redevances
Nature : Redevances
Identifier le fondement, la décision, le service fait ou le fait générateur, puis réunir la pièce réglementaire et les documents de contrôle interne nécessaires.
Ne pas confondre les statuts
Pour les dépenses, distinguez la pièce prévue par la nomenclature et le document de contrôle interne recommandé. Pour les recettes, la pièce pertinente dépend du fondement de la créance.
Pour les dépenses, distinguez la pièce prévue par la nomenclature et le document de contrôle interne recommandé. Pour les recettes, la pièce pertinente dépend du fondement de la créance.