Orienter un projet vers DETR, DSIL, DPV, DSID, Fonds vert, FNADT, Département, Région, Europe, ADEME, agences de l’eau, CAF et Aides-territoires. Les hypothèses restent dans votre navigateur et les résultats doivent être rapprochés des textes et du dossier réel.
Les résultats sont des pistes potentiellement pertinentes. L’éligibilité, le taux, l’enveloppe, le calendrier et le commencement d’exécution doivent être confirmés auprès du financeur.
Le classement indique une pertinence d’orientation, jamais une éligibilité ou une subvention garantie.
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Public :Communes et groupements ruraux selon critères
Thèmes :Équipements et services publics locaux
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Ruralité, priorités et taux départementaux à consulter
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Public :Communes et groupements
Thèmes :Investissement local et priorités nationales
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Priorités nationales, enveloppe, calendrier et taux à confirmer
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Public :Communes éligibles et EPCI compétents selon le dispositif
Thèmes :Politique de la ville
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
QPV, critères territoriaux et contractualisation avec le préfet
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Public :Départements et collectivités concernées
Thèmes :Investissement départemental
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Réservée au niveau départemental ; cadre de l’exercice à vérifier
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Public :Collectivités porteuses de projets
Thèmes :Transition écologique, adaptation, rénovation énergétique
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Mesure ouverte, critères, taux et calendrier à vérifier
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Public :Collectivités et porteurs publics selon volet
Thèmes :Aménagement et cohésion des territoires
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Volet territorial et instruction locale à consulter
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Public :Communes, EPCI et porteurs locaux selon règlement
Thèmes :Voirie, patrimoine, eau, équipements et services
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Règlement départemental du Pas-de-Calais, appels à projets et calendrier
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Public :Collectivités selon politiques régionales
Thèmes :Mobilité, énergie, patrimoine, numérique et développement
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Dispositif régional, critères, taux et calendrier à consulter
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Public :Porteurs publics selon programme
Thèmes :FEDER, FSE+, FEADER et coopération territoriale
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Programme, appel à projets, cofinancement et calendrier à vérifier
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Public :Collectivités et opérateurs publics selon appel
Thèmes :Énergie, déchets, économie circulaire et adaptation
À documenter : financeur et autorité attributrice, critères et taux, enveloppe disponible, calendrier, plan de financement, délibération, pièces et conditions de versement.
Appel à projets et règles d’aide à vérifier
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Public :Collectivités et maîtres d’ouvrage selon bassin
Thèmes :Eau, assainissement, milieux et adaptation
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Programme d’intervention et bassin hydrographique à identifier
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Public :Collectivités et gestionnaires selon convention
Thèmes :Petite enfance, jeunesse, équipements et services aux familles
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Convention territoriale, règlement d’action sociale et taux à consulter
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Public :Collectivités et porteurs publics
Thèmes :Recherche multi-financeurs
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Résultat, guichet, échéance et conditions à confirmer
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Le calcul donne un premier signal. Cette lecture met en évidence les hypothèses sensibles, les écarts et les pièces à vérifier avant toute décision.
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